Décret n°90-617 du 12 juillet 1990 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 14 juillet 1990.

TexteDécret n°90-617 du 12 juillet 1990

IdentifiantLEGIARTI000006205120

Texte parentLEGITEXT000006076188

Référencearticle 2 du décret n°90-617 du 12 juillet 1990 (version du 14 juillet 1990)Légifrance →

1. Sont approuvées les modifications aux fascicules suivants au cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux :

2. Fascicules applicables au bâtiment (annexe II).

3. D.T.U. 26.1. - Enduits aux mortiers de liants hydrauliques avec chaux, mai 1990 ;

4. D.T.U. 58.1. - Plafonds suspendus (modificatif n° 2), avril 1989 ;

5. D.T.U. 61.1. - Installations de gaz (additif modificatif n° 2), octobre 1988 ; avertissement, février 1989 ;

6. C.C.O. - Installation de génie climatique, dispositions générales, brochure de 1990 ;

7. D.T.U. - Règles Th. K. - Mise à jour portant sur les parois à lame d'air ventilée, les matières plastiques, les parois vitrées, juillet 1988 ;

8. D.T.U. Règles Th.G. - Règles de calcul du coefficient GV, juillet 1988 et septembre 1989.

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