Décret n° 90-680 du 1 août 1990 · Article

Article 17-4

Article en vigueur depuis le 30 juillet 2009.

TexteDécret n° 90-680 du 1 août 1990
Rattachement
Sous-section 2 : Du recrutement par les seconds concours internes et par les seconds concours internes spéciaux
  1. CHAPITRE II : Recrutement.
  2. Section 2 : Du recrutement par concours internes et par les concours internes spéciaux
  3. Sous-section 2 : Du recrutement par les seconds concours internes et par les seconds concours internes spéciaux
IdentifiantLEGIARTI000020916288
Texte parentLEGITEXT000006076298
Référencearticle 17-4 du décret n° 90-680 du 1 août 1990 (version du 30 juillet 2009)Légifrance →

1. Les professeurs des écoles stagiaires sont affectés et accomplissent un stage selon les modalités prévues aux articles 10 et 12.

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