Arrêté du 16 juillet 1990 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 22 août 1990.

TexteArrêté du 16 juillet 1990

IdentifiantLEGIARTI000006538616

Texte parentLEGITEXT000006076382

Référencearticle 5 de l'arrêté du 16 juillet 1990 (version du 22 août 1990)Légifrance →

1. La direction de la recherche anime et coordonne les centres d'enseignement et de recherche de l'école. Elle est chargée des formations complémentaires par la recherche conduisant au diplôme de docteur.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.