Décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 · Article

Article 15

Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 1992 au 24 mai 2006.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteDécret n° 90-788 du 6 septembre 1990
IdentifiantLEGIARTI000006438673
Texte parentLEGITEXT000006076461
Référencearticle 15 du décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 (version du 1er janvier 1992)Légifrance →

1. L'équipe pédagogique de chaque cycle prévu à l'article 3 est composée comme suit :

2. Pour le cycle des apprentissages premiers et le cycle des approfondissements, l'équipe pédagogique du cycle est constituée par le directeur d'école, les maîtres de chaque classe intégrée dans le cycle et les maîtres remplaçants exerçant dans le cycle ainsi que les membres du réseau d'aides spécialisées intervenant dans l'école.

3. Pour le cycle des apprentissages fondamentaux, l'équipe pédagogique est constituée par :

4. - le directeur de l'école élémentaire et le directeur de l'école maternelle ou les directeurs des écoles maternelles situées dans le même ressort géographique ;

5. - les maîtres concernés de cette école et les maîtres remplaçants exerçant dans le cycle ;

6. - les maîtres concernés de cette école maternelle ou de ces écoles maternelles ;

7. - les membres du réseau d'aides spécialisées intervenant dans l'école.

8. L'équipe pédagogique de chaque cycle peut consulter les personnes qualifiées et agréées intervenant durant le temps scolaire.

Numérotation : Ce texte a changé de numéro le 24 mai 2006 (décret n° 2006-583 du 23 mai 2006) : il est aujourd'hui l'article D321-14 du Code de l'éducation.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006438673, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.