Article abrogé, en vigueur du 2 septembre 2005 au 24 mai 2006.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteDécret n° 90-788 du 6 septembre 1990
IdentifiantLEGIARTI000006438649
Texte parentLEGITEXT000006076461
Référencearticle 3 du décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 (version du 2 septembre 2005)Légifrance →
1. La scolarité de l'école maternelle à la fin de l'école élementaire est organisée en trois cycles pédagogiques :
2. - le cycle des apprentissages premiers, qui se déroule à l'école maternelle ;
3. - le cycle des apprentissages fondamentaux, qui commence à la grande section dans l'école maternelle et se poursuit pendant les deux premières années de l'école élémentaire ;
4. - le cycle des approfondissements, qui correspond aux trois dernières années de l'école élémentaire et débouche sur le collège.
5. Le ministre chargé de l'éducation nationale définit par arrêté les programmes d'enseignement incluant les objectifs de chaque cycle, ainsi que des repères annuels pour les compétences et connaissances dont l'acquisition doit être assurée en priorité en vue de la maîtrise des éléments du socle commun à la fin de l'école primaire.
Numérotation : Ce texte a changé de numéro le 24 mai 2006 (décret n° 2006-583 du 23 mai 2006) : il est aujourd'hui l'article D321-2 du Code de l'éducation.
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