Arrêté du 24 septembre 1990 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 25 septembre 1990.

TexteArrêté du 24 septembre 1990
IdentifiantLEGIARTI000006721969
Texte parentLEGITEXT000006076542
Référencearticle 3 de l'arrêté du 24 septembre 1990 (version du 25 septembre 1990)Légifrance →

1. Le rapport d'activité doit aussi comporter :

2. 1. Pour toutes les transplantations, excepté la greffe de moelle osseuse, le nombre de retransplantations sur les patients des années N à N - 10 et le taux de retransplantation par rapport aux transplantations ;

3. 2. Pour les greffes rénales, le nombre de patients repris en hémodialyse de N à N - 10 ;

4. 3. Pour les greffes de moelle osseuse, le nombre de greffes et les protocoles utilisés et établis par type de greffe : familiale, non familiale, HLA identique ou non.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006721969, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.