Décret n°90-852 du 25 septembre 1990 · Article

Article 16

Article abrogé, en vigueur du 1er août 1990 au 1er janvier 2002.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteDécret n°90-852 du 25 septembre 1990

RattachementCHAPITRE IV : Avancement.

IdentifiantLEGIARTI000006372849

Texte parentLEGITEXT000006076559

Référencearticle 16 du décret n°90-852 du 25 septembre 1990 (version du 1er août 1990)Légifrance →

1. Le grade de lieutenant de 2e classe comprend dix échelons, le grade de lieutenant de 1re classe comprend six échelons et le grade de lieutenant hors classe comprend six échelons.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.