Arrêté du 2 octobre 1990 · Article

Article 6

Article en vigueur depuis le 23 octobre 1990.

TexteArrêté du 2 octobre 1990
IdentifiantLEGIARTI000006713893
Texte parentLEGITEXT000006076652
Référencearticle 6 de l'arrêté du 2 octobre 1990 (version du 23 octobre 1990)Légifrance →

1. Il est attribué pour chacune des épreuves une note variant de 0 à 20.

2. Chaque note est multipliée par le coefficient fixé à l'article 5 ci-dessus. La somme des produits ainsi obtenue forme le total des points pour l'ensemble des épreuves.

3. Toute note égale ou inférieure à 5 à l'une des épreuves est éliminatoire après délibération du jury.

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