Arrêté du 1 octobre 1990 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 1 octobre 1990
IdentifiantLEGIARTI000006713901
Texte parentLEGITEXT000006076662
Référencearticle 1 de l'arrêté du 1 octobre 1990Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 1er. - L'arrêté du 12 avril 1988 susvisé est modifié ainsi qu'il suit: I. - A l'article 1er, remplacer les mots: <<actes de cytogénétique et de biologie>> par les mots: <<actes de cytogénétique, ou de biologie moléculaire, ou de biochimie ou d'immunologie>>. II. - A l'article 2, second alinéa, remplacer le mot: <<biologie>> par les mots <<biologie moléculaire, ou biochimie ou immunologie>>, et les mots <<titres et travaux>> par le mot: <<formation>>. Au troisième alinéa du même article, la phrase: <<La formation en cytogénétique humaine et les titres et travaux en biologie visés aux deux alinéas précédents sont soumis>> est remplacée par la phrase: <<Les formations en cytogénétique humaine, ou en biologie moléculaire, ou en biochimie, ou en immunologie visées aux deux alinéas précédents sont soumises>>. III. - A l'article 3, remplacer les mots: <<examens cytogénétiques et biologiques>> par les mots: <<actes de cytogénétique, ou de biologie moléculaire, ou de biochimie ou d'immunologie>>.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006713901, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.