Référencearticle 1 de l'arrêté du 16 novembre 1990 (version du 23 novembre 1990)Légifrance →
1. Les jurys constitués par l'arrêté du 5 avril 1990 susvisé sont modifiés et complétés par les tableaux annexés au présent arrêté (1).
Nota : (1) Les tableaux annexés et les listes des membres des jurys peuvent être consultés dans les rectorats d'académie.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.