Arrêté du 6 décembre 1990 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 6 décembre 1990
IdentifiantLEGIARTI000006475334
Texte parentLEGITEXT000006076868
Référencearticle 1 de l'arrêté du 6 décembre 1990Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 1er. - La liste figurant en annexe de l'arrêté du 26 juin 1990 susvisé est complétée ainsi qu'il suit: Comité Biotechnologies; Comité pour les composants passifs et interconnexions; Comité pour l'électronique; Comité pour l'informatique; Comité pour l'instrumentation; Comité Grands colloques de prospective; Comité pour l'optique; Comité Physicochimie des interfaces; Comité de pilotage Aliment 2002; Comité Ressources naturelles; Comité scientifique Anthropologie; Comité scientifique du programme national d'électronique et d'informatique; Commission Gestion de l'arbre dans l'espace rural en zone tropicale humide; Groupe d'experts Capteurs; Groupe d'experts Génie des procédés; Groupe de réflexion sur les actions de recherche de base en informatique du ministère de la recherche et de la technologie.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006475334, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.