Référencearticle 1 de l'arrêté du 20 novembre 1990 (version du 14 décembre 1990)Légifrance →
1. Sont approuvées les modifications (1) apportées aux dispositions du livre Ier de l'instruction sur la signalisation routière en ce qui concerne :
2. - la deuxième partie : " Signalisation de danger " ;
3. - la troisième partie : " Intersections et régimes de priorité " ;
4. - la cinquième partie : " Signalisation d'indication " ;
5. - la septième partie : " Marques sur chaussées ".
6. Nota :
7. (1) Ces modifications feront l'objet d'une publication au Bulletin officiel du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.