Arrêté du 21 novembre 1990 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 20 décembre 1990.

TexteArrêté du 21 novembre 1990
IdentifiantLEGIARTI000006538882
Texte parentLEGITEXT000006076896
Référencearticle 5 de l'arrêté du 21 novembre 1990 (version du 20 décembre 1990)Légifrance →

1. Le bureau de la communication, de l'information et de la culture étudie, propose et met en oeuvre les projets de communication externe et interne du secrétariat d'Etat et les actions de promotion des activités culturelles des femmes. Il assure l'information par le suivi de la presse, l'activité de son centre de documentation, la programmation des études et le recueil des statistiques.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006538882, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.