Arrêté du 3 septembre 1990 · Article

Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 29 septembre 2009.

TexteArrêté du 3 septembre 1990
Rattachement
ANNEXE XI : Fumigation de plantes et parties de plantes vivantes hôtes du pou de San José.
  1. Annexes
  2. ANNEXE XI : Fumigation de plantes et parties de plantes vivantes hôtes du pou de San José.
IdentifiantLEGIARTI000021087159
Texte parentLEGITEXT000006076933
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 3 septembre 1990 (version du 29 septembre 2009)Légifrance →

1. La désinsectisation requise pour l'introduction sur le territoire douanier de plantes et parties de plantes visées à l'article 2 de l'arrêté relatif aux conditions sanitaires à l'importation de plantes et parties de plantes hôtes du pou de San José doit obligatoirement correspondre à l'une des normes suivantes :

2. Norme 1 : Utilisation de l'acide cyanhydrique (HCN) (utilisé à la pression atmosphérique ou sous vide partiel).

3. Concentration du gaz : 5 grammes par mètre cube.

4. A une température inférieure à 15 °C, le temps d'exposition ne doit pas être inférieur à 60 minutes ; au-dessous de 5 °C, l'efficacité est très réduite.

5. A une température comprise entre 15 °C et 25 °C, le temps d'exposition ne doit pas être inférieur à 40 minutes.

6. A une température supérieure à 25 °C, le temps d'exposition ne doit pas être inférieur à 30 minutes.

7. Norme 2 : Utilisation du bromure de méthyle (CH3Br).

8. a) A la pression atmosphérique :

TEMPERATURE

DOSE INITIALE

DUREE

10 °C à 15 °C

40 grammes par mètre cube

3 heures

16 °C à 20 °C

35 grammes par mètre cube

3 heures

21 °C à 25 °C

40 grammes par mètre cube

2 h 20.

9. b) Sous vide partiel : 50 à 80 grammes par mètre cube (durée : 2 heures).

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000021087159, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.