Arrêté du 13 décembre 1990 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 13 décembre 1990
IdentifiantLEGIARTI000006889951
Texte parentLEGITEXT000006076961
Référencearticle 1 de l'arrêté du 13 décembre 1990Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 1er. - La formule de calcul du coefficient poids, figurant au paragraphe VI-1 de l'article 2 de l'arrêté du 18 juillet 1990 susvisé doit se lire: P = masse max. au décollage 50

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