Arrêté du 17 décembre 1990 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 16 janvier 1991.

TexteArrêté du 17 décembre 1990

IdentifiantLEGIARTI000006382520

Texte parentLEGITEXT000006077090

Référencearticle 1 de l'arrêté du 17 décembre 1990 (version du 16 janvier 1991)Légifrance →

1. Pour l'épreuve écrite prévue à l'article 1er (2°) du décret n° 90-725 du 8 août 1990 susvisé, le programme est fixé comme indiqué à l'article 3 de l'arrêté du 17 décembre 1990 fixant le programme des matières pour les épreuves des concours externes et internes pour le recrutement des ingénieurs territoriaux.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.