Décret n°91-56 du 16 janvier 1991 · Article

Article 15

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2019.

TexteDécret n°91-56 du 16 janvier 1991

RattachementTITRE III : Avancement.

IdentifiantLEGIARTI000038143767

Texte parentLEGITEXT000006077105

Référencearticle 15 du décret n°91-56 du 16 janvier 1991 (version du 1er janvier 2019)Légifrance →

1. La durée de chacun des échelons des grades d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne est fixée comme suit :

Grade et échelon	Durée
Ingénieur électronicien en chef des systèmes de la sécurité aérienne
6e échelon	-
5e échelon	1 an 6 mois
4e échelon	1 an 6 mois
3e échelon	1 an 6 mois
2e échelon	1 an 3 mois
1er échelon	1 an 3 mois
Ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
15e échelon	-
14e échelon	2 ans 6 mois
13e échelon	2 ans
12e échelon	2 ans
11e échelon	2 ans
10e échelon	2 ans
9e échelon	2 ans
8e échelon	2 ans
7e échelon	2 ans
6e échelon	2 ans
5e échelon	2 ans
4e échelon	2 ans
3e échelon	2 ans
2e échelon	1 an
1er échelon	1 an
Ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
9e échelon	-
8e échelon	3 ans
7e échelon	3 ans
6e échelon	3 ans
5e échelon	3 ans
4e échelon	3 ans
3e échelon	2 ans
2e échelon	2 ans
1er échelon	2 ans

2. .

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.