1. La commission centrale choisit en son sein, en vue de coordonner ses travaux et d'assurer, en liaison avec le secrétaire général du comité, les relations avec les coprésidents, un bureau de trois membres élu pour trois ans et renouvelable par tiers chaque année. Ce bureau choisit en son sein un président, qui porte le titre de vice-président du comité des travaux historiques et scientifiques.
Arrêté du 16 janvier 1991 · Article
Article 23
Article en vigueur depuis le 1er janvier 1991.
TexteArrêté du 16 janvier 1991
IdentifiantLEGIARTI000006538945
Texte parentLEGITEXT000006077147
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.