Arrêté du 16 janvier 1991 · Article

Article 4

Article en vigueur depuis le 1er janvier 1991.

TexteArrêté du 16 janvier 1991
IdentifiantLEGIARTI000006538925
Texte parentLEGITEXT000006077147
Référencearticle 4 de l'arrêté du 16 janvier 1991 (version du 1er janvier 1991)Légifrance →

1. Les sections prévues au premier alinéa de l'article 3 ci-dessus comprennent :

2. 1. La section d'histoire médiévale et de philologie ;

3. 2. La section d'histoire moderne et contemporaine ;

4. 3. La section de préhistoire et de protohistoire ;

5. 4. La section d'archéologie et d'histoire de l'art ;

6. 5. La section d'anthropologie et d'ethnologie françaises ;

7. 6. La section de géographie physique et humaine ;

8. 7. La section des sciences (en particulier sciences de la nature et de la vie) ;

9. 8. La section d'histoire des sciences et des techniques.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006538925, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.