Arrêté du 16 janvier 1991 · Article

Article 6

Article en vigueur depuis le 1er janvier 1991.

TexteArrêté du 16 janvier 1991

IdentifiantLEGIARTI000006538927

Texte parentLEGITEXT000006077147

Référencearticle 6 de l'arrêté du 16 janvier 1991 (version du 1er janvier 1991)Légifrance →

1. La commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord instituée en 1884 est chargée notamment de l'étude des documents historiques et archéologiques de l'Afrique du Nord et de la publication du Bulletin d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord.

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