1. Le nombre des membres titulaires du comité est fixé comme suit :
2. 1re section d'histoire médiévale et de philologie : vingt-cinq ;
3. 2e section d'histoire moderne et contemporaine : trente ;
4. 3e section de préhistoire et de protohistoire : quinze ;
5. 4e section d'archéologie et d'histoire de l'art : trente ;
6. 5e section d'anthropologie et d'ethnologie françaises : quinze ;
7. 6e section de géographie physique et humaine : vingt-cinq ;
8. 7e section des sciences (en particulier sciences de la nature et de la vie) : quarante ;
9. 8e section d'histoire des sciences et des techniques : trente ;
10. Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord :
11. vingt ;
12. Commission d'histoire de la Révolution française : vingt-cinq.
13. Chaque section ou commission doit comprendre au moins trois membres ou anciens membres du bureau de sociétés savantes ou de fédérations de sociétés savantes.