Arrêté du 18 décembre 1990 · Article

Article ANNEXE III

Article en vigueur depuis le 29 janvier 1991.

TexteArrêté du 18 décembre 1990
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006889994
Texte parentLEGITEXT000006077160
Référencearticle ANNEXE III de l'arrêté du 18 décembre 1990 (version du 29 janvier 1991)Légifrance →

1. Index des impropriétés et termes à ne pas utiliser

2. TERMES À ÉVITER TERMES À UTILISER

3. houseboat.

4. coche de plaisance, coche.

5. minivan.

6. monospace.

7. mountain bike.

8. vélo tout terrain (V.T.T.).

9. train spot.

10. train spontané, train sauvage.

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