Arrêté du 17 décembre 1990 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 2 février 1991.

TexteArrêté du 17 décembre 1990

IdentifiantLEGIARTI000006382527

Texte parentLEGITEXT000006077188

Référencearticle 5 de l'arrêté du 17 décembre 1990 (version du 2 février 1991)Légifrance →

1. Le programme de l'épreuve facultative d'exercices physiques prévue aux articles 8 (3°), 10 (3°), 12 (3°) et 14 (4°) est fixé en annexe du présent arrêté.

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