Arrêté du 22 janvier 1991 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 9 février 1991.

TexteArrêté du 22 janvier 1991
Rattachement
Cinquième liste des centres hospitaliers qui doivent disposer de moyens mobiles de secours et de soins d'urgence (S.M.U.R.).
  1. Annexes
  2. Cinquième liste des centres hospitaliers qui doivent disposer de moyens mobiles de secours et de soins d'urgence (S.M.U.R.).
IdentifiantLEGIARTI000006714142
Texte parentLEGITEXT000006077230
Référencearticle Annexe de l'arrêté du 22 janvier 1991 (version du 9 février 1991)Légifrance →

1. Région : Auvergne

2. Département : Cantal

3. Etablissement : C.H. de Mauriac.

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