Arrêté du 11 février 1991 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 16 février 1991.

TexteArrêté du 11 février 1991

IdentifiantLEGIARTI000006447594

Texte parentLEGITEXT000006077253

Référencearticle 1 de l'arrêté du 11 février 1991 (version du 16 février 1991)Légifrance →

1. La section de Biochimie, biologie cellulaire et moléculaire, physiologie et nutrition du Conseil national des universités comprend, outre les trois sous-sections mentionnées par l'arrêté du 19 février 1987 susvisé, une quatrième sous-section intitulée " Nutrition ", qui est de type mixte.

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