Arrêté du 27 février 1991 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 13 mars 1991.

TexteArrêté du 27 février 1991

RattachementAnnexes

IdentifiantLEGIARTI000006475410

Texte parentLEGITEXT000006077366

Référencearticle Annexe de l'arrêté du 27 février 1991 (version du 13 mars 1991)Légifrance →

1. Coefficient applicable pour un enfant de moins de dix ans :

2. Groupe I : 1,59

3. Groupe II : 1,36

4. Groupe III : 1,06

5. Groupe VI : 0,90

6. Groupe V : 0,53

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.