Arrêté du 15 mars 1991 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 22 décembre 2001.

TexteArrêté du 15 mars 1991
IdentifiantLEGIARTI000006475424
Texte parentLEGITEXT000006077427
Référencearticle 1 de l'arrêté du 15 mars 1991 (version du 22 décembre 2001)Légifrance →

1. La scolarité, d'une durée de dix-huit mois, est destinée à donner une formation d'application aux conservateurs stagiaires en tenant compte de l'ensemble des activités professionnelles incombant aux conservateurs du patrimoine.

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