1. Le présent arrêté abroge l'arrêté du 8 septembre 1986 relatif aux conditions sanitaires exigées pour la production et la transplantation d'embryons de l'espèce bovine.
Arrêté du 13 mars 1991 · Article
Article 15
Article en vigueur depuis le 30 mars 1991.
TexteArrêté du 13 mars 1991
RattachementChapitre IV : Dispositions finales.
IdentifiantLEGIARTI000006606752
Texte parentLEGITEXT000006077451
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.