Décret n° 91-462 du 14 mai 1991 · Article

Article 43

Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 1990 au 3 mai 2007.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteDécret n° 91-462 du 14 mai 1991

Rattachement

CHAPITRE III : Nomination et avancement.

TITRE III : Dispositions statutaires relatives au corps des maîtres ouvriers des établissements d'enseignement du ministère de l'éducation nationale
CHAPITRE III : Nomination et avancement.

IdentifiantLEGIARTI000006461387

Texte parentLEGITEXT000006077652

Référencearticle 43 du décret n° 91-462 du 14 mai 1991 (version du 1er janvier 1990)Légifrance →

1. La durée moyenne et la durée minimale du temps passé dans chacun des échelons du grade de maître ouvrier principal sont fixées ainsi qu'il suit :

2. ÉCHELONS

3. DURÉE Moyenne

4. DURÉE Minimale

5. 5e échelon.

6. 4 ans

7. 3 ans

8. 4e échelon.

9. 3 ans 6 mois

10. 2 ans 9 mois

11. 3e échelon.

12. 3 ans 6 mois

13. 2 ans 9 mois

14. 2e échelon.

15. 2 ans 6 mois

16. 2 ans

17. 1er échelon.

18. 2 ans 6 mois

19. 2 ans

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