Arrêté du 10 mai 1991 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 11 octobre 2000.

TexteArrêté du 10 mai 1991
IdentifiantLEGIARTI000019767135
Texte parentLEGITEXT000006077656
Référencearticle 1 de l'arrêté du 10 mai 1991 (version du 11 octobre 2000)Légifrance →

1. Les départements scientifiques suivants sont créés au Centre national de la recherche scientifique :

2. a) Département Sciences physiques et mathématiques ;

3. b) Département Physique nucléaire et corpusculaire ;

4. c) Département Sciences pour l'ingénieur ;

5. d) Département Sciences de l'Univers ;

6. e) Département Sciences chimiques ;

7. f) Département Sciences de la vie ;

8. g) Département Sciences de l'homme et de la société ;

9. h) Département sciences et technologies de l'information et de la communication.

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