Référencearticle 3 de l'arrêté du 21 juin 1991 (version du 1er août 1991)Légifrance →
1. Sont approuvées les modifications apportées aux dispositions du livre Ier de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (2), en ce qui concerne :
2. La première partie : Généralités ;
3. La deuxième partie : Signalisation de danger ;
4. La troisième partie : Intersections et régimes de priorités ;
5. La septième partie : Marques sur chaussées ;
6. La huitième partie : Signalisation temporaire.
7. Nota :
8. (2) Ces modifications feront l'objet d'une publication au Bulletin officiel du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace.
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