Article 39 -Décret n° 91-841 du 2 septembre 1991

1. Pour l'intégration en application du présent titre dans la 2e classe du grade de conservateur de bibliothèques des fonctionnaires territoriaux titulaires d'un emploi de première catégorie mentionné à l'article 31 et pour leur déroulement de carrière, l'échelle indiciaire des conservateurs de 2e classe prévue à l'article 19 est complétée, à sa base, par les échelons provisoires suivants :

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: ECHELONS PROVISOIRES :

: et indices bruts :

: :

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: Durée maximale :

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: 2e échelon provisoire :

: IB 441 2 ans :

: 1er échelon provisoire :

: (stage) IB 379 2 ans :

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: Durée minimale :

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: 2e échelon provisoire :

: IB 441 2 ans :

: 1er échelon provisoire :

: (stage) IB 379 2 ans :

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2. Pour l'intégration en application du présent titre dans la 2e classe du grade de conservateur de bibliothèques des fonctionnaires territoriaux titulaires d'un emploi de deuxième catégorie mentionné à l'article 31 et pour leur déroulement de carrière, l'échelle indiciaire des conservateurs de 2e classe est complétée, à sa base, par les échelons provisoires suivants :

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: ECHELONS PROVISOIRES :

: et indices bruts :

: :

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: Durée maximale :

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: 4e échelon provisoire :

: IB 451 3 ans :

: 3e échelon provisoire :

: IB 419 3 ans :

: 2e échelon provisoire :

: IB 379 2 ans :

: 1er échelon provisoire :

: (stage) IB 340 2 ans :

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: Durée minimale :

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: 4e échelon provisoire :

: IB 451 2 ans 6 mois :

: 3e échelon provisoire :

: IB 419 2 ans 6 mois :

: 2e échelon provisoire :

: IB 379 1 an 6 mois :

: 1er échelon provisoire :

: (stage) IB 340 1 an :

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Article 39

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