Décret n° 91-855 du 2 septembre 1991 · Article

Article 15

Article en vigueur depuis le 1er août 1996.

TexteDécret n° 91-855 du 2 septembre 1991

RattachementTITRE IV : AVANCEMENT.

IdentifiantLEGIARTI000006374008

Texte parentLEGITEXT000006078011

Référencearticle 15 du décret n° 91-855 du 2 septembre 1991 (version du 1er août 1996)Légifrance →

1. Le grade de directeur d'établissement d'enseignement artistique de 2e catégorie comprend dix échelons.

2. " Le grade de directeur d'établissement d'enseignement artistique de 1re catégorie comprend neuf échelons. "

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.