Arrêté · Article

Article 4

Article en vigueur depuis le 2 octobre 1991.

TexteArrêté

RattachementTITRE Ier : CONDUITE A TENIR DANS L'ÉLIMINATION DES SABLES DE FONDERIE CONTENANT DES LIANTS ORGANIQUES DE SYNTHÈSE.

IdentifiantLEGIARTI000006872834

Texte parentLEGITEXT000006078109

Référencearticle 4 de l'arrêté (version du 2 octobre 1991)Légifrance →

1. Les sables brûlés issus des portées de noyaux sont retirés après décochage du circuit des autres sables au moment du tamisage et entreposés à part. Ils sont soumis à un protocole d'élimination identique à celui des sables brûlés non retenus au tamisage après décochage visés ci-dessous.

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