Arrêté du 10 octobre 1991 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 9 novembre 1991.

TexteArrêté du 10 octobre 1991
IdentifiantLEGIARTI000006872895
Texte parentLEGITEXT000006078254
Référencearticle 3 de l'arrêté du 10 octobre 1991 (version du 9 novembre 1991)Légifrance →

1. Le programme de l'examen pour l'obtention du brevet d'officier mécanicien de 3e classe de la marine marchande est joint en annexe au présent arrêté (1).

2. (1) Le programme annexé au présent arrêté peut être obtenu à l'Ecole nationale de la marine marchande de Nantes, rue Gabriel-Péri, 44053 NANTES CEDEX 04.

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