Article en vigueur depuis le 9 novembre 1991.
1. Sont abrogés :
2. - l'arrêté du 28 mai 1962 relatif au programme de l'examen d'officier mécanicien de 3e classe de la marine marchande, modifié en dernier lieu par l'arrêté du 2 juillet 1990 ;
3. - l'article 1er de l'arrêté du 4 octobre 1982 relatif aux épreuves pratiques d'essai manuel de certains examens de la marine marchande.
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