Référencearticle ANNEXE du décret n°91-1158 du 8 novembre 1991 (version du 28 août 2010)Légifrance →
1. ANNEXE I
2. Liste des emplois du personnel scientifique
3. prévus à l'article 9 de la convention
4. 1. Musées :
5. Conservateur en chef de musée ;
6. Conservateur de musée de 1re classe ;
7. Conservateur de musée de 2e classe.
8. 2. Bibliothèque :
9. Conservateur en chef des bibliothèques ;
10. Conservateur des bibliothèques
11. ANNEXE II
12. Emplois pouvant être pourvus par voie de détachement de fonctionnaires de l'Etat prévus à l'article 9 de la convention :
13. Un directeur ;
14. Un cadre administratif et financier ;
15. Huit personnels scientifiques des musées des arts décoratifs, des arts de la mode et du textile, de la publicité et Nissim-de-Camondo ;
16. Trois personnels scientifiques de la bibliothèque des arts décoratifs.
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