Décret n°91-1195 du 27 novembre 1991 · Article

Article 12

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2017.

TexteDécret n°91-1195 du 27 novembre 1991
Rattachement
Avancement
  1. TITRE Ier : Corps des médecins de l'éducation nationale
  2. Avancement
IdentifiantLEGIARTI000035978104
Texte parentLEGITEXT000006078315
Référencearticle 12 du décret n°91-1195 du 27 novembre 1991 (version du 1er septembre 2017)Légifrance →

1. La durée du temps passé dans chaque échelon des différents grades est fixée ainsi qu'il suit :


GRADES ET ÉCHELONS

DURÉE

Médecin de l'éducation nationale hors classe

5e échelon

-

4e échelon

3 ans

3e échelon

3 ans

2e échelon

2 ans

1er échelon

2 ans

Médecin de l'éducation nationale de 1re classe

6e échelon

-

5e échelon

3 ans

4e échelon

2 ans

3e échelon

2 ans

2e échelon

2 ans

1er échelon

2 ans

Médecin de l'éducation nationale de 2e classe

9e échelon

-

8e échelon

2 ans 6 mois

7e échelon

2 ans 6 mois

6e échelon

2 ans 6 mois

5e échelon

2 ans

4e échelon

2 ans

3e échelon

2 ans

2e échelon

1 an

1er échelon

1 an

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