Arrêté du 10 décembre 1991 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 10 décembre 1991
IdentifiantLEGIARTI000006872986
Texte parentLEGITEXT000006078482
Référencearticle 1 de l'arrêté du 10 décembre 1991Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 1er. - Au paragraphe 1o de l'article 1er de l'arrêté du 28 octobre 1975 susvisé, les mots: <<contenues dans l'eau après solubilisation des sels solubles>> sont supprimés. Au paragraphe 2o du même article, les mots: <<contenues dans l'eau>> jusqu'aux mots: <<ces matières oxydables sont>> sont supprimés. Au paragraphe 4o du même article, les mots: <<contenues dans l'eau après séparation des matières décantées en deux heures>> sont supprimés. Les paragraphes 5o et 6o du même article sont remplacés et complétés par les paragraphes suivants: <<5o L'azote réduit (organique et ammoniacal) (NR); <<6o L'azote oxydé (nitrites et nitrates) (NO); <<7o Le phosphore total (organique et minéral) (P); <<8o Les composés organohalogénés absorbables sur charbon actif (AOX); <<9o Les métaux et métalloïdes (METOX) exprimés par la somme de leur masse en grammes, pondérée par les coefficients multiplicateurs suivants: <<- arsenic: 10; <<- cadmium: 50; <<- chrome: 1; <<- cuivre: 5; <<- mercure: 50; <<- nickel: 5; <<- plomb: 10; <<- zinc: 1.>> Au dernier alinéa du même article, après les mots: <<normes Afnor>> sont ajoutés les mots: <<et ISO>>.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006872986, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.