Arrêté du 10 décembre 1991 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 10 décembre 1991
IdentifiantLEGIARTI000006872987
Texte parentLEGITEXT000006078482
Référencearticle 2 de l'arrêté du 10 décembre 1991Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 2. - Avant le 1er alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 28 octobre 1975 susvisé est ajouté l'intitulé suivant: <<A. - Echantillons liquides ou comportant une phase liquide>>. Au 1er alinéa du paragraphe 1o du même article, les mots: <<Toutes les eaux soumises à analyse doivent être préalablement passées>> sont remplacés par les mots: <<Tous les échantillons soumis à analyse doivent être préalablement passés>>. Au sixième alinéa du paragraphe 1o du même article, les mots: <<Dans le cas particulier où la charge polluante,>> sont remplacés par les mots: <<Dans le cas particulier où tout ou partie de la charge polluante,>>. Le dernier alinéa du paragraphe 1o du même article est remplacé par les deux alinéas suivants: <<Lorsque les refus de tamis, les matières décantées et les matières flottantes non homogénéisables représentent plus de 1 p. 100 de la masse de l'échantillon, l'ensemble de ces matières sera soumis à l'essai de lixiviation suivant la norme Afnor X 31-210. Le mélange des deux premiers lixiviats obtenus fera l'objet d'une détermination des matières oxydables et des matières inhibitrices qui viendront s'ajouter à celles mesurées sur la phase liquide après décantation. <<Les différentes déterminations seront faites dans des délais les plus courts possibles après prélèvement des échantillons. En cas de nécessité, les échantillons seront conservés, sans congélation, à une température de + 4oC.>> Au paragraphe 3o du même article, les mots: <<sur l'eau décantée deux heures>> sont remplacés par les mots: <<sur liquide après décantation et, si nécessaire, sur lixiviats>>. Aux paragraphes 4o et 6o du même article, les mots: <<sur eau décantée pendant deux heures>> sont remplacés par les mots: <<sur liquide après décantation et, si nécessaire, sur lixiviats>>. Aux mêmes paragraphes, le mot: <<expérimentale>> est supprimé. Le premier alinéa du paragraphe 5o du même article est supprimé. Au deuxième alinéa du paragraphe 5o, après les mots: <<La détermination des sels solubles est effectuée>> sont ajoutés les mots: <<sur l'échantillon prélevé>>. L'intitulé du paragraphe 7o du même article est remplacé par l'intitulé suivant: <<Azote réduit (organique et ammoniacal)>>. Au premier alinéa du paragraphe 7o du même article, les mots <<azote (organique + NH4) est effectuée sur eau brute>> sont remplacés par les mots: <<azote réduit (organique et ammoniacal) est effectuée sur l'échantillon prélevé>>. Les quatrième, cinquième et sixième alinéas du paragraphe 7o du même article sont remplacés par les deux alinéas suivants: <<L'azote réduit est obtenu par déduction de l'azote oxydé (nitrites et nitrates) déterminé comme indiqué au 9o ci-après. <<Dans le cas des échantillons contenant de faibles quantités de substances azotées difficilement minéralisables, la mesure de l'azote réduit sera effectuée directement par détermination de l'azote kjedhal selon la méthode Afnor T90-110.>> L'alinéa unique du 8o du même article est remplacé par l'alinéa suivant: <<La détermination du phosphore total est effectuée sur l'échantillon prélevé selon la méthode Afnor T90-023 (chap. 5.1).>> Après le paragraphe 8o du même article sont ajoutés les paragraphes suivants: <<9o Azote oxydé: <<La détermination de l'azote oxydé est effectuée sur l'échantillon prélevé après centrifugation et, si nécessaire, sur lixiviats selon la norme Afnor T90-012 "Dosage des nitrates et des nitrites". <<En cas de nécessité, les nitrites peuvent être déterminés séparément par la norme Afnor T90-013 "Dosage des nitrites", les nitrates étant obtenus par différence. <<10o Composés organohalogénés adsorbables sur charbon actif: <<La détermination des AOX est effectuée sur l'échantillon prélevé selon la norme ISO 9562 "Dosage des halogènes des composés organiques adsorbables (AOX)", sans strippage préalable des composés halogénés volatils (sans tenir compte de la partie 8.1.1 de la norme). <<11o Métaux et métalloïdes: <<La détermination des métaux et métalloïdes est effectuée sur l'échantillon prélevé selon les normes Afnor suivantes: <<Mercure: T90-113 "Dosage du mercure total par spectrométrie d'absorption atomique sans flamme. - Méthode après minéralisation au permanganateperoxodisulfate". <<Zinc: T90-112 "Dosage de dix éléments métalliques par spectrométrie d'absorption atomique dans la flamme. - Méthodes de dosage direct et après complexation et extraction". <<Autres: T90-119 "Dosage d'éléments minéraux. - Méthode par spectrométrie d'absorption atomique avec atomisation électrothermique". <<B. - Echantillons solides ou pâteux <<Ces échantillons sont soumis à l'essai de lixiviation Afnor X31-210. Le mélange des deux premiers lixiviats fera l'objet de détermination des éléments définis à l'article 1er, à l'exception des matières en suspension.>>

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006872987, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.