Décret n°92-26 du 9 janvier 1992 · Article

Article 18

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2017.

TexteDécret n°92-26 du 9 janvier 1992
Rattachement
CHAPITRE V : Avancement.
  1. TITRE Ier : Corps des conservateurs des bibliothèques
  2. CHAPITRE V : Avancement.
IdentifiantLEGIARTI000034794470
Texte parentLEGITEXT000006078555
Référencearticle 18 du décret n°92-26 du 9 janvier 1992 (version du 1er septembre 2017)Légifrance →

1. L'avancement d'échelon des conservateurs des bibliothèques a lieu à l'ancienneté. Il est prononcé par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur, selon les durées de services figurant au tableau suivant :


GRADES ET ÉCHELONS

DURÉES

Conservateur en chef

5e échelon

3 ans

4e échelon

2 ans

3e échelon

2 ans

2e échelon

2 ans

1er échelon

1 an

Conservateur

6e échelon

3 ans

5e échelon

2 ans 6 mois

4e échelon

2 ans 6 mois

3e échelon

2 ans 6 mois

2e échelon

2 ans

1er échelon

2 ans

Echelon de stage

1 an 6 mois

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000034794470, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.