Arrêté du 30 janvier 1992 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 2 février 1992.

TexteArrêté du 30 janvier 1992
IdentifiantLEGIARTI000006447776
Texte parentLEGITEXT000006078653
Référencearticle 3 de l'arrêté du 30 janvier 1992 (version du 2 février 1992)Légifrance →

1. Les personnels relevant des sous-sections du groupe des disciplines pharmaceutiques constituées en application du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié relatif au Conseil national des universités sont rattachés aux sections du groupe des disciplines pharmaceutiques définies par le présent arrêté conformément au tableau de correspondance ci-dessous :

2. NUMERO DE LA SOUS-SECTION D4ORIGINE

3. SECTION DE RATTACHEMENT

4. Numéro de la section

5. Titre

6. 3901, 3902, 3903 et 3904.

7. 39

8. Sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques.

9. 4001, 4002, 4003, 4004, 4005 et 4006.

10. 40

11. Sciences du médicament.

12. 4101, 4102, 4103 et 4104.

13. 41

14. Sciences biologiques.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006447776, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.