Référencearticle ANNEXE I de l'arrêté du 30 janvier 1992 (version du 1er janvier 2005)Légifrance →
1. Liste des candidats pour l'élection des membres des commissions de groupe du Conseil national des universités
2. Commission du groupe n° : Collège :
3. Désignation de la liste (Sans indication particulière, la liste prend comme désignation le nom du candidat de tête) :
4. NOM DE FAMILLE
5. NOM MARITAL
6. PRÉNOM
7. ÉTABLISSEMENT
8. Nombre de déclarations de candidatures jointes : (annexe I A) (Ce nombre doit être égal à celui des candidats).
9. Remarque importante
10. A cette liste doit être jointe une note désignant le délégué habilité à représenter la liste considérée auprès du ministère. L'adresse personnelle du délégué et son numéro de téléphone doivent être également mentionnés.
11. N° de réception :
12. Date de réception :
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.