Référencearticle ANNEXE II de l'arrêté du 30 janvier 1992 (version du 1er janvier 2005)Légifrance →
1. Liste des candidats pour l'élection des membres des sections de groupe du Conseil national des universités
2. Section n° : Collège :
3. Désignation de la liste (Sans indication particulière, la liste prend comme désignation le nom du candidat de tête).
4. NOM DE FAMILLE
5. NOM MARITAL
6. PRÉNOM<
7. E'>TABLISSEMENT
8. Nombre de déclarations de candidatures jointes : (annexe II A) (Ce nombre doit être égal à celui des candidats.)
9. Remarque importante
10. A cette liste doit être jointe une note désignant le délégué habilité à représenter la liste considérée auprès du ministère. L'adresse personnelle du délégué et son numéro de téléphone doivent être également mentionnés.
11. N° de réception :
12. Date de réception :
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