Arrêté du 30 janvier 1992 · Article

Article ANNEXE II A

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2005.

TexteArrêté du 30 janvier 1992
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006447825
Texte parentLEGITEXT000006078659
Référencearticle ANNEXE II A de l'arrêté du 30 janvier 1992 (version du 1er janvier 2005)Légifrance →

1. Déclaration de candidature à l'élection des membres des sections du Conseil national des universités

2. Section n° Collège :

3. Nom de famille :

4. Prénoms :

5. Nom marital :

6. Grade :

7. Etablissement :

8. Adresse administrative :

9. U.F.R. (ou autre désignation) :

10. Rue : N° :

11. Code postal : Ville :

12. Téléphone : N° de poste :

13. Adresse personnelle :

14. Rue : N° :

15. Code postal : Ville :

16. Téléphone :

17. Veuillez mettre une croix dans la case correspondant à l'adresse à laquelle vous souhaitez recevoir tout document en cas d'élection :

18. - Adresse administrative.

19. - Adresse personnelle.

20. Fait à ,le 1992.

21. Signature :

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