Arrêté du 19 décembre 1991 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 28 juillet 1993.

TexteArrêté du 19 décembre 1991
IdentifiantLEGIARTI000006475543
Texte parentLEGITEXT000006078667
Référencearticle 2 de l'arrêté du 19 décembre 1991 (version du 28 juillet 1993)Légifrance →

1. Au sein de cette branche d'activité professionnelle, les fonctionnaires sont nommés au titre d'une spécialité, dans une discipline donnée.

2. Ingénieur de recherche

3. Spécialité 1 : Ingénieur de recherche

4. en sciences humaines et sociales

5. Disciplines :

6. 1.1. Sciences humaines ;

7. 1.2. Sciences sociales.

8. Spécialité 2 : Ingénieur de recherche en sciences appliquées

9. aux sciences humaines et sociales

10. Disciplines :

11. 2.1. Instrumentation scientifique ;

12. 2.2. Analyse et traitement des biens culturels ;

13. 2.3. Sciences de la nature et de l'environnement.

14. Spécialité 3 (discipline unique) : Ingénieur de recherche en programmation, évaluation et valorisation de la recherche.

15. Ingénieur d'études

16. Spécialité 1 : Ingénieur d'études en sciences humaines et sociales

17. Disciplines :

18. 1.1. Sciences humaines ;

19. 1.2. Sciences sociales.

20. Spécialité 2 : Ingénieur d'études en sciences appliquées

21. aux sciences humaines et sociales

22. Disciplines :

23. 2.1. Instrumentation scientifique ;

24. 2.2. Analyse et traitement des biens culturels ;

25. 2.3. Sciences de la nature et de l'environnement.

26. Spécialité 3 (discipline unique) : Ingénieur d'études en programmation, évaluation et valorisation de la recherche.

27. Technicien de recherche

28. Spécialité 1 (discipline unique) : Technicien de recherche

29. en sciences humaines et sociales

30. Spécialité 2 (discipline unique) : Technicien de recherche en sciences appliquées aux sciences humaines et sociales.

31. Assistant ingénieur :

32. Spécialité 1 (discipline unique) : assistant ingénieur en sciences humaines et sociales ;

33. Spécialité 2 (discipline unique) : assistant ingénieur en sciences appliquées aux sciences humaines et sociales.

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