Arrêté du 24 janvier 1992 · Article

Article 9

Article en vigueur depuis le 14 février 1992.

TexteArrêté du 24 janvier 1992
IdentifiantLEGIARTI000006475680
Texte parentLEGITEXT000006078717
Référencearticle 9 de l'arrêté du 24 janvier 1992 (version du 14 février 1992)Légifrance →

1. Chaque épreuve est notée de 0 à 20. La durée maximale et le coefficient de chacune des épreuves définies aux articles 4, 5 et 6 ci-dessus sont fixés dans le tableau ci-dessous :

2. ÉPREUVES

3. DURÉES

4. COEFFICIENTS

5. Admissibilité :

6. 1re épreuve

7. 2 heures

8. 3

9. Admissibilité :

10. 2e épreuve

11. 1 h 30

12. 2

13. Admission :

14. 1re épreuve

15. 6 heures

16. 5

17. 2e épreuve

18. 30 minutes

19. 2

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006475680, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.