Arrêté du 20 février 1992 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 20 février 1992
IdentifiantLEGIARTI000006447861
Texte parentLEGITEXT000006078744
Référencearticle 1 de l'arrêté du 20 février 1992Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 1er. - La liste figurant à l'article 1er de l'arrêté du 15 février 1988 susvisé est complétée ainsi qu'il suit: <<Instituts universitaires de formation des maîtres.>>

Aller plus loin

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