Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 5 mars 1992
IdentifiantLEGIARTI000006715689
Texte parentLEGITEXT000006078836
Référencearticle 1 de l'arrêté du 5 mars 1992Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - L'arrêté du 23 mai 1990 susvisé est complété par les dispositions suvivantes: <<Art. 1er bis. - Pour les internes, nommés à compter du 1er novembre 1991, les diplômes d'études spécialisées qui peuvent être acquis dans le cadre du troisième cycle de médecine spécialisée sont ceux dont la liste est fixée à l'article 1er du présent arrêté à l'exception des diplômes chirurgicaux qui sont remplacés par les suivants: <<Spécialités chirurgicales: <<Chirurgie générale; <<Gynécologie-obstétrique; <<Neurochirurgie; <<Opthalmologie; <<Oto-rhino-laryngologie; <<Stomatologie.>>
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