Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 5 mars 1992
IdentifiantLEGIARTI000006715691
Texte parentLEGITEXT000006078836
Référencearticle 3 de l'arrêté du 5 mars 1992Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 3. - L'arrêté du 4 mai 1988 susvisé est complété par les dispositions suivantes: <<Art. 14. - Les dispositions figurant aux articles 1er à 9 du présent arrêté s'appliquent aux internes nommés à compter du 1er novembre 1991, sous réserve de la modification suivante: <<A l'article 5, alinéa 2, supprimer les termes: "ou au cours d'une année-recherche". <<Art. 15. - Pour les internes nommés à compter du 1er novembre 1991, le temps de préparation et le programme des enseignements ainsi que les obligations de formation pratique propres à chaque diplôme d'études spécialisées sont précisés en annexe au présent arrêté (annexes A à Z).>>
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